Principe de la TVA en Belgique

• TVA sur les ventes locales (Belgique) :
  Les produits vendus à des clients belges incluent la TVA applicable, généralement de 21 % (taux standard). Certains produits bénéficient de taux réduits :
  • 6 % pour des produits spécifiques comme les livres, les produits alimentaires de base, les médicaments non prescrits, etc.
  • 12 % pour certains services ou produits spécifiques, comme les repas en restauration.
• TVA intracommunautaire (au sein de l’UE) :
  • Pour les clients particuliers (B2C) dans l’UE : si votre site dépasse le seuil global de 10 000 € HT de ventes annuelles intracommunautaires dans l’UE (ventes cumulées à des particuliers dans différents pays de l’UE) alors la TVA est calculée en fonction du pays de livraison, conformément aux règles du “Guichet Unique” (OSS). Par exemple, si vous livrez en France, vous appliquez le taux français de TVA (20 %).
    En dessous de ce seuil de 10 000 € HT, vous pouvez continuer à appliquer la TVA belge.
  • Pour les entreprises (B2B) dans l’UE : Si le client a un numéro de TVA valide, la vente est exonérée de TVA et la mention “autoliquidation” s’applique (le client paie la TVA dans son pays).
• Ventes hors de l’Union Européenne (export) :
  Les ventes aux clients hors UE sont exemptées de TVA.

Configuration de la TVA dans WooCommerce

Pour configurer la TVA, il faut aller dans “WooCommerce Réglages” et dans le sous-onglet “TVA” :

Si l’onglet n’apparait pas, c’est que vous n’avez pas activé la taxe dans l’onglet “Général” des réglages de votre boutique.

L’onglet “TVA” permet de gérer plusieurs paramètres de la TVA :

• Tarifs saisis avec TVA : permet de définir si les tarifs que l’on saisit dans la gestion des produits est un tarif TVA comprise ou hors TVA
• Calcul de la TVA basé sur : permet de définir comment on calcule la TVA
  • Adresse de livraison du client : le système calculera la TVA sur base de l’adresse de livraison du client
  • Adresse de facturation du client : le système calculera la TVA sur base de l’adresse de facturation du client
  • Adresse de base de la boutique :  le système calculera la TVA sur base de l’adresse de la boutique
    On indique généralement “Adresse de facturation du client”
• Classe de TVA d’expédition : permet de définir la TVA à appliquer sur les frais de livraison
• Arrondi : permet de définir si on veut arrondir ou non la TVA au niveau des totaux plutôt qu’à chaque ligne de la commande
• Classes additionnelles des TVA : permet d’ajouter d’autres types de TVA (ex : TVA 6% pour les places de cinéma). On a généralement 3 types de taux : standard (ex : 21%), réduit (ex 6% ou 12%) et zéro (0%).
  Si vous ajoutez une classe de TVA, celle-ci apparaîtra dans les sous-onglets de l’onglet TVA.
  
• Affichage des tarifs dans la boutique : permet de définir si on affiche les prix HTVA ou TVAC sur le site
• Affichage des tarifs sur le panier et la page commande : permet de définir si on affiche les prix HTVA ou TVAC sur le panier et sur le récapitulatif de la commande
• Suffixe d’affichage du prix : permet d’ajouter un texte après les prix (ex : TTC ou HTVA)
• Affichage des totaux de TVA : permet d’afficher le montant de la TVA dans la commande et dans le panier ou non. Conseil : mettre “Détaillé”

Les onglets “taux standards”, “taux réduit” et “taux zéro” permettant de définir les différents types de taxe par pays :

Pour la Belgique, on aura par exemple le taux standard qui est 21% :

Un bouton permet également d’importer rapidement des taux de TVA depuis un fichier CSV.

Il ne faut pas hésiter à contacter un comptable pour configurer correctement la taxe de votre boutique !!

Ressources utiles

• Fichier d’import des taux de TVA standards pour les pays européens : Taux TVA
• Taux de TVA par types de produit pour les pays européens : vat_rates_en